Types des certificats
Certificat de conformité
(Certificat de qualité, certificate of quality, quality certificate, accordance certificate)
Certificat de qualité - le document certifiant la qualité de la marchandise livrée et sa conformité des coditions du contrat. Le certificat de qualité comprends la charactéristique de produit et sa conformité aux spécifications de la commande.
Le certificat de qualité est livré par les organisations compétentes, les chambres de commerce, les laboratoires spéciaux dans le pays de l'exportation, ainsi que dans le pays de l'importation. Les parties du contrat d'achat et vente peuvent s'accorder pour l'octroi des certificats des institutions diverses de contrôle.
Le certificat de conformité de la production est destiné à certifier un lot des marchandises livré en Russie par la société - importatrice, ou à certifier la production en série importée. Dans le premier cas le certificat est régularisé pour la société — fournisseur de la production sur le marché russe. La durée du certificat dépend des conditions du contrat de vente. Dans le deuxième cas le demandeur et le récipient du certificat est la société - productrice étrangère de la marchandise livrée. Ce type du certificat est valable pour le délai indiqué dans le document de certification. La certification est faite par nos experts dans la société — productrice du produit certifié. Le certificat de conformité des produits en série est est livré selon les résultats des tests laboratoires échantillons des produits.
Le certificat de conformité du Département de l'Etat russe des standards peut être livré seulement à la présence des documents de certification supplémentaires, nécessaires à la production: la conclusion hygiénique, le certificat vétérinaire, le certificat de sécurité d'incendie etc. Le certificat de conformité du Département de l'Etat russe des standards doit avoir des références sur les documents donnés ci-dessus.
Certificat de conformité peuvent être de deux types: non-obligatoires et obligatoires. La production non-soumis à la certification obligatoire est admis à l'importation sur le territoire douanier de la Russie à la présence des lettres de refus.
Certificat de sécurité d'incendie
La certification des produits et des services dans le domaine de sécurité d'incendie est faite pour confirmer la conformité des produits et des services des normes de sécurité d'incendie, selon la législation de la Fédération Russe. Certificat de sécurité d'incendie est une partie obligatoire du certificat de conformité du Département de l'Etat russe des standards. L'organisation de la certification est définie par le Srvice de l'Etat russe de sécurité d'incendie en coordination avec le Comité de la Fédération Russe de standardisation, métrologie et certification.
Documents nécessaires à la certification de sécurité d'incendie:
- Certificats d'enregistrement, de dépôt dans le registre de l'inspection fiscale du demandeur (vendeur)
- Contrat de livraison
- Facture ou spécification du contrat, bordereau d'expédition
- Caractéristiques techniques des produits
- Résultats des essais selon les normes de sécurité d'incendie (s'il y en a)
Conclusion sanitaire et épidémiologique (d'hygiène)
Conclusion d'hygiène confirme la conformité des produits des normes de la législation sanitaire dans le cas d'observation rigoureuse des règles établies pour production, stockage, transport et vente des produits.
La conclusion d'hygiène est livrée pour un type de produit, contenant dans l'application des indications sur quelques unités de nomenclature (marques commerciales) des produits. Le principe de leur groupement est la production selon la documentation normative et technique commune avec les critères d'hygiène communs. Quelques types des produits ne peuvent pas être inclus dans une conclusion d'hygiène.
La conclusion d'hygiène est livrée pour une délai de 5 ans. Dans les cas définis, (la production des échantillons des nouveaux types des produits, l'introduction des technologies principalement nouvelles, l'utilisation des matières premières ou des composants non traditionnels), le délai de la conclusion d'hygiène peut être réduit. Dans ce cas la conclusion d'hygiène doit définir les conditions concrètes (les règlements) de la production ou de la vente.
Il existe trois types de conclusion sanitaire et épidémiologique:
- Des produits
- Du type d'activité
- Des spécifications
Documents nécessaires à la conclusion d'hygiène:
- Documents confirmant la situation de la personne civile du demandeur (certificats d'enregistrement, de dépôt dans le registre de l'inspection fiscale)
- Certificat de la sécurité du pays-producteur
- Caractéristiques techniques de produits avec l'inication des conditions d'application, autres documents réglementaires et techniques, contenant des informations sur la composition et les conditions d'application
- Contrat de livraison
- Certificat de l'origine
- Résultats des essais des produits (s'il y en a)
Certificat de qualité - le document certifiant la qualité de la marchandise livrée et sa conformité des coditions du contrat. Le certificat de qualité comprends la charactéristique de produit et sa conformité aux spécifications de la commande.